Viol légal : lois sur l’échographie transvaginale en Virginie, au Texas, et dans l’Iowa

Titre ori­gi­nal: « State-Sanc­tio­ned Rape: Trans-Vagi­nal Ultra­sound Laws in Vir­gi­nia, Texas, and Iowa », par Andy Kop­sa, 15 février 2012. (Tra­duc­tion, emcee)

La Vir­gi­nie s’ap­prête à faire signer au gou­ver­neur Bob McDon­nell deux des pro­po­si­tions de loi les plus abjectes contre l’a­vor­te­ment. Le gou­ver­neur, les yeux bra­qués sur le poste de vice-pré­sident, a annon­cé qu’il comp­tait rati­fier au moins une des deux pro­po­si­tions de loi, si ce n’est les deux. La pre­mière concerne l’o­bli­ga­tion qu’au­ront les femmes de subir une écho­gra­phie trans­va­gi­nale pour obte­nir l’au­to­ri­sa­tion d’a­vor­ter.

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Illus­tra­tion de l’ar­ticle ori­gi­nal « State-Sanc­tio­ned Rape: Vile Trans-Vagi­nal Ultra­sound Laws in Vir­gi­nia, Texas, and Iowa », mon­trant l’in­tro­duc­tion de la sonde dans le vagin pour l’exa­men.

Comme d’autres pro­po­si­tions de loi qui ont été reje­tées, celle de Vir­gi­nie inter­di­rait non seule­ment l’a­vor­te­ment mais éga­le­ment cer­tains moyens de contra­cep­tion hor­mo­nale.

Si le gou­ver­neur a décla­ré qu’il réflé­chi­rait sur le sta­tut de per­sonne pour l’embryon, il a clai­re­ment dit qu’il rati­fie­rait celle qui concerne l’o­bli­ga­tion de subir une écho­gra­phie. Mais appe­lons cet acte de son vrai nom : un viol légal.

En Vir­gi­nie, la loi défi­nit le viol en ces termes:

« Si qui­conque a eu des rap­ports sexuels avec une per­sonne qui a por­té plainte, que ce soit ou non son conjoint, ou a inci­té une plai­gnante, que ce soit ou non son conjoint, à avoir des rap­ports sexuels avec une autre per­sonne et si cet acte a été accom­pli sans le consen­te­ment de la plai­gnante par la force, la menace ou l’in­ti­mi­da­tion à l’en­contre de la plai­gnante ou d’une autre per­sonne; ou a pro­fi­té d’une per­sonne qui souffre de troubles men­taux ou est atteinte d’un han­di­cap phy­sique, ou si la vic­time est un(e) enfant de moins de 13 ans, cette per­sonne sera décla­rée cou­pable de viol ».

J’ai télé­pho­né et envoyé des mails à Jeff Cald­well, le porte-parole de McDon­nell, pour lui deman­der si la loi impo­sant une écho­gra­phie trans­va­gi­nale n’a­bro­geait celle qui défi­nis­sait le viol. Je n’ai eu aucune réponse de sa part à ce jour.

Au cours des débats, Todd Gil­bert, repré­sen­tant répu­bli­cain de la Chambre de l’é­tat de Vir­gi­nie a décla­ré:

« L’im­mense majo­ri­té de ces affaires [d’a­vor­te­ment] sont des ques­tions de conve­nance per­son­nelle », et: « nous esti­mons, en matière de conve­nance per­son­nelle et autres, qu’il est juste et appro­prié qu’une femme soit par­fai­te­ment infor­mée de ce qu’elle fait ».

Tari­na Keene, direc­trice de NARAL-Vir­gi­nie, une asso­cia­tion pro-choix, a décla­ré, par­lant de cette loi sur l’é­cho­gra­phie et de la décla­ra­tion scan­da­leuse de Gil­bert:

« Cette loi et les com­men­taires qui ont été faits lors des débats à la Chambre montrent le mépris qu’é­prouvent les élus anti-avor­te­ment envers les choix per­son­nels et pri­vés des femmes en matière de pro­créa­tion, des déci­sions prises avec leurs méde­cins et leurs familles ».

Gil­bert résume à lui seul la nature des débats en une seule phrase ; les femmes choi­sissent d’a­vor­ter sans trop savoir pour­quoi et les femmes ne sont pas assez futées pour prendre les déci­sions elles-mêmes en ce qui concerne leur corps et c’est donc l’E­tat et les hommes qui le font à leur place (il a depuis pré­sen­té ses excuses).

L’i­gno­rance dont a fait preuve Gil­bert est la norme et j’ai été confron­tée à la même bêtise lors d’un échange violent sur Face­book à pro­pos de la loi sur l’é­cho­gra­phie obli­ga­toire du Texas avant un avor­te­ment (…). L’homme qui a écrit le pre­mier com­men­taire féli­ci­tait la Cour Suprême du Texas d’a­voir enté­ri­né cette loi.

Cette tri­bune libre du « Hous­ton Chro­nicle » donne une idée de ce que signi­fie­rait pro­ba­ble­ment une loi sur les écho­gra­phies obli­ga­toires au Texas:

D’a­près le Gutt­ma­cher Ins­ti­tute, 88% des avor­te­ments ont lieu au cours des 12 pre­mières semaines de gros­sesse. Le fœtus étant tel­le­ment petit à ce stade, les écho­gra­phies tra­di­tion­nelles pra­ti­quées à tra­vers la paroi abdo­mi­nale, ne pro­duisent pas une bonne image en géné­ral. Et, donc, une sonde trans­va­gi­nale est néces­saire, dans la plu­part des cas, sur­tout jus­qu’à 10–12 semaines de gros­sesse. La sonde est insé­rée dans le vagin, envoyant des ultra­sons dans le corps qui se réflé­chissent sur les organes internes pour pro­duire une image du fœtus. Selon la nou­velle loi, le vagin d’une femme sera péné­tré sans quelle ait la pos­si­bi­li­té de refu­ser à cause de la coer­ci­tion exer­cée par les soi-disant « agents de l’E­tat » qui ont pro­po­sé et voté cette loi.

 Selon le code pénal texan, la péné­tra­tion du vagin d’une femme sans son consen­te­ment est consi­dé­rée comme une agres­sion sexuelle. En d’autres termes, c’est un viol – un crime pas­sible de peines d’emprisonnement.

Lors de l’é­change sur Face­book, un homme m’a écrit avec morgue que le viol légal était com­pa­rable au fait de payer des impôts, « si vous vou­lez par­ler de viol légal, par­lons de l’argent qu’on donne au fisc ».

(…)

Et ensuite, il y a l’Io­wa – l’é­tat de l’Io­wa est cou­tu­mier des guerres contre les droits des femmes en matière de pro­créa­tion, c’est là-bas le pas­se­temps de la droite depuis des années. Les élus répu­bli­cains à la chambre ont pro­po­sé trois pro­jets de loi: une pour confé­rer le sta­tut de per­sonne à l’embryon, un pour impo­ser l’é­cho­gra­phie et une soi-disant loi sur le « droit des femmes à être infor­mées ».

Le pro­jet de loi sur l’é­cho­gra­phie a été voté par une sous-com­mis­sion de la chambre et est exa­mi­née par l’en­semble des membres de la com­mis­sion sur les Res­sources Humaines, et sera ensuite débat­tue en séance plé­nière à la chambre et sou­mise au vote. Cette loi sera pro­ba­ble­ment adop­tée à la chambre, mais le séna­teur Steve Sod­ders, élu au sénat de l’é­tat de l’Io­wa m’a dit que (si jamais elle était adop­tée à la chambre) elle serait cer­tai­ne­ment enter­rée au sénat. Le sénat de l’Io­wa est la chambre saine d’es­prit à majo­ri­té démo­crate dont le groupe est pré­si­dé par le bull­dog Mike Grons­tal.

S’il est vrai­sem­blable que la loi sur l’é­cho­gra­phie ne sera pas adop­tée dans l’Io­wa, il faut sans cesse dénon­cer ces ten­ta­tives de faire adop­ter des lois sur les écho­gra­phies obli­ga­toires et autres lois miso­gynes, que la loi soit votée ou non. Et, comme au Texas et en Vir­gi­nie, la loi sur l’é­cho­gra­phie de l’Io­wa pour­rait for­cer les femmes à subir des écho­gra­phies trans­va­gi­nales.

Marge Baker, Vice Pré­si­dente de l’as­so­cia­tion « People for the Ame­ri­can Way » explique, en par­lant de la loi de Vir­gi­nie, mais cela pour­rait s’ap­pli­quer par­tout ailleurs:

« Avec cette loi sur l’é­cho­gra­phie obli­ga­toire, la guerre contre les femmes fran­chit un nou­veau palier. Non contents d’en­va­hir les chambres d’hô­pi­tal des femmes, ces élus exigent d’elles qu’elles subissent un exa­men incroya­ble­ment inva­sif sans leur consen­te­ment. Non seule­ment c’est une insulte faite aux femmes, mais cela va à l’en­contre de nos valeurs démo­cra­tiques. (…)

————————————

Pho­to­gra­phie de la mani­fes­ta­tion, illus­trant l’ar­ticle « Silent pro­test out­side, Vir­gi­nia House puts off ultra­sound vote »

Lun­di 20 février, jour où la Chambre des Repré­sen­tants devait voter la loi sur l’é­cho­gra­phie trans­va­gi­nale, un mil­lier de mani­fes­tant-es avaient orga­ni­sé une chaîne tout le long de la route qu’empruntent les élus pour se rendre au Capi­tole. Le vote a été repor­té à une date ulté­rieure.

La mani­fes­ta­tion était silen­cieuse, le règle­ment du Capi­tole inter­di­sant de « scan­der des slo­gans, de bran­dir des pan­cartes ou de mani­fes­ter bruyam­ment« illier de mani­fes­tant-es avaient orga­ni­sé une chaîne tout le long de la route qu’empruntent les élus pour se rendre au Capi­tole. Le vote a été repor­té à une date ulté­rieure. (voir l’ar­ticle « Silent pro­test out­side, Vir­gi­nia House puts off ultra­sound vote », en anglais)

Mise à jour (24/02/2012) :

Fina­le­ment, le gou­ver­neur de Vir­gi­nie s’est pro­non­cé, ce 22 février, contre la dis­po­si­tion concer­nant l’é­cho­gra­phie trans­va­gi­nale.

Voi­ci, en résu­mé, ce qu’a dit gou­ver­neur Bob McDon­nell:

« Donc, après avoir étu­dié cette pro­po­si­tion de loi, je pense qu’il n’est nul besoin d’im­po­ser par la loi un exa­men inva­sif. Ordon­ner un geste inva­sif n’est pas le rôle de l’E­tat.

Pour cette rai­son, j’ai recom­man­dé au Congrès d’ap­por­ter une série d’a­men­de­ments à ce pro­jet de loi. Je demande que l’As­sem­blée Géné­rale amende ce pro­jet de loi de façon à indi­quer expli­ci­te­ment qu’au­cune femme en Vir­gi­nie ne sera contrainte de subir une écho­gra­phie trans­va­gi­nale. Je demande à l’As­sem­blée Géné­rale de sti­pu­ler dans cette loi que seule une écho­gra­phie trans-abdo­mi­nale ou externe sera exi­gée pour déter­mi­ner l’âge du fœtus. Si un méde­cin devait déci­der qu’une autre forme d’é­cho­gra­phie est néces­saire pour obte­nir les images et les infor­ma­tions néces­saires, cela ne concer­ne­ra que le méde­cin et sa patiente. L’é­tat ne joue­ra aucun rôle dans cette déci­sion médi­cale ».

Mais ce n’est qu’une vic­toire défen­sive, due à la mobi­li­sa­tion des orga­ni­sa­tions pro-choix, car il est tou­jours obli­ga­toire de subir une écho­gra­phie externe, à sa charge – comme l’a­vor­te­ment, sauf cas spé­ci­fiques (voir plus bas).

D’autre part, depuis un an, les droits à l’a­vor­te­ment ont déjà été consi­dé­ra­ble­ment réduits en Vir­gi­nie.

Ain­si, depuis jan­vier 2011:

Une mineure doit avoir l’au­to­ri­sa­tion d’un de ses parents pour avor­ter.

Une femme qui veut avor­ter doit obli­ga­toi­re­ment ren­con­trer un‑e conseiller‑e qui lui don­ne­ra, entre autres, des infor­ma­tions des­ti­nées à la décou­ra­ger d’a­vor­ter et elle devra ensuite attendre 24 heures avant de pou­voir le faire.

Les aides publiques ne seront accor­dées que si la vie de la mère est en dan­ger, ou en cas de viol, d’in­ceste ou de mal­for­ma­tion du fœtus.

Seuls ces mêmes cas donnent droit au rem­bour­se­ment de l’IVG quand il s’a­git de contrats d’as­su­rances-mala­die des­ti­nés aux fonc­tion­naires ou bien des nou­velles dis­po­si­tions de la réforme de san­té d’O­ba­ma.  

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9 réponses à Viol légal : lois sur l’échographie transvaginale en Virginie, au Texas, et dans l’Iowa

  1. Marie_IN dit :

    En France aus­si on a droit à une écho­gra­phie trans­va­gi­nale avant un avor­te­ment…
    Ou alors c’est parce que je n’é­tais pas « sure » de ce que je vou­lais faire?
    Et, non, je n’ai pas eu le choix entre ça et une autre écho.

    • Cíbolo Feliz dit :

      Je confirme, même chose en 2002 en France, pour un avor­te­ment à deux semaines.

      • Fileuse dit :

        J’ai été scan­da­li­sée à la lec­ture de l’ar­ticle. Et puis j’ai réflé­chi : moi non plus, per­sonne ne m’a deman­dé mon avis pour me faire cette écho­gra­phie ! Et pour­tant… c’é­tait en France, fin 2011.

  2. Get72 dit :

    L’é­cho­gra­phie par voie vagi­nale est la voie d’a­bord la plus claire jus­qu’à 8–10 semaines d’a­mé­nor­rhée, per­met­tant de dater la gros­sesse pour pou­voir choi­sir la méthode, et de véri­fier sa loca­li­sa­tion intra-uté­rine. Mais il me semble y avoir un monde entre une pra­tique sug­gé­rée par un pro­fes­sion­nel de san­té avec les jus­ti­fi­ca­tions néces­saires et l’ac­cord de la femme (même si ça reste un geste désa­gréable et que dans la plu­part des cas, il n’y a effec­ti­ve­ment pas d’autre option), et un geste intru­sif impo­sé par la loi « pour leur faire payer »…

  3. emcee dit :

    @Get 72: tout à fait. Une écho­gra­phie trans­va­gi­nale est, en effet, sou­vent néces­saire dans les pre­mières semaines de gros­sesse, ce qui per­met d’a­gir rapi­de­ment.
    Mais l’E­tat n’a pas à se mêler d’im­po­ser des gestes médi­caux. C’est une affaire qui ne regarde que la per­sonne et son pra­ti­cien, apte à déci­der d’un exa­men com­plé­men­taire, si besoin est.
    D’autre part, ces exa­mens, me semble-t-il, sont encore rem­bour­sés en France. Ce n’est pas le cas aux US, où les femmes sont contraintes de les payer inté­gra­le­ment de leur poche. Ce qui, évi­dem­ment, a un effet dis­sua­sif sur celles qui ne peuvent pas débour­ser la somme deman­dée.
    Il s’a­git donc d’une ques­tion d’i­né­ga­li­té devant la loi entre riches et pauvres, et d’in­ter­dire sour­noi­se­ment l’a­vor­te­ment à ces der­nières.

  4. Emelire dit :

    en réplique, une séna­trice de l’O­hio a dépo­sé elle aus­si un texte qui obli­ge­rait un homme vou­lant prendre du Via­gra à tout un tas d’exa­mens lui aus­si ! Sur Femi­nis­ting, le blog amé­ri­cain fémi­niste, on peut la voir dépo­ser très sérieu­se­ment son amen­de­ment, une belle iro­nie ! (en anglais) : http://feministing.com/2012/03/14/bad-ass-woman-of-the-day-nina-turner/

  5. Kriti dit :

    Je découvre cet article sur le tard, mais je ne peux m’empêcher de m’in­sur­ger contre cette pro­po­si­tion de loi d’une part, et d’ap­puyer vos pro­pos d’autre part. J’ai moi même dû subir (c’est bien le mot) une écho­gra­phie trans­va­gi­nale, non pas pour un avor­te­ment, mais peu après la pose d’un ste­ri­let. Per­sonne ne m’a­vait pré­ve­nu de la nature de l’exa­men, et du haut de mes 19 ans, il a fal­lu qu’un méde­cin que je voyais pour la pre­mière fois tente de m’en­fon­cer dans le vagin sans ma per­mis­sion et sans expli­ca­tions un bout de plas­tique de 3 cm de dia­mètre pour que je com­prenne qu’une écho­gra­phie ne vou­lait pas for­cé­ment sim­ple­ment dire « rele­vez votre t shirt.
    Lorsque je me suis un peu défen­due et que j’ai deman­dé des expli­ca­tions, le méde­cin m’a dit que je n’a­vais pas le choix. Lors­qu’elle a inse­ré la sonde et pen­dant tout l’exa­men qui a été plus dou­lou­reux que la pose du ste­ri­let (c’est dire) tant j’é­tais humi­liée et ten­due, j’ai dit que j’a­vais mal, que je vou­lais qu’elle arrête, la seule réponse que j’ai eu est « ah ben vous êtes cho­chotte vous! ». Alors je me suis tue et j’ai pleu­ré en ren­trant chez moi.
    Alors oui, cet exa­men peut s’ap­pa­ren­ter à du viol quand il est fait sans l’ac­cord et sans expli­ca­tions, sans accom­pa­gne­ment. C’est la pre­mière fois que je parle de cela, et cet article me fait réa­li­ser, plu­sieurs années plus tard, que peut être je n’ai pas alors eu la sen­sa­tion d’a­voir subi une aggres­sion sim­ple­ment parce que j’é­tais une « cho­chotte ». Mer­ci de nous aider à ne pas consi­dé­rer nor­mal l’i­nac­cep­table sim­ple­ment parce qu’il ou elle porte une blouse blanche. Ami­tiés.

    • Andréa dit :

      @Kriti : mer­ci pour ce témoi­gnage, je com­prends (presque) ce que vous avez endu­ré. Moi aus­si, 18 ans, ai failli avoir droit à l’é­cho­gra­phie trans­va­gi­nale aujourd’­hui même, pour un simple dépis­tage de kystes ova­riens. Je m’at­ten­dait à ce que l’on me demande de rele­ver mon t‑shirt, et à la limite d’en­le­ver mon pan­ta­lon, mais le méde­cin m’a ordon­né d’en­le­ver ma culotte, sans aucune expli­ca­tion. J’ai sin­cè­re­ment cru à une mau­vaise blague (je n’é­tais pas le moins du monde au cou­rant de l’exis­tence de cette méthode) et je l’ai igno­ré, c’est ce qui a dû me sau­ver car j’é­tais déjà allon­gée sur la table lors­qu’il m’a expli­qué qu’il ne s’a­gis­sait pas d’une farce. Pour moi qui n’ai jamais eu de rap­ports il était abso­lu­ment hors de ques­tion que qui que ce soit intro­duise une sonde dans mon vagin. Mais j’ai été cho­quée par cette façon de pro­cé­der. Les pre­miers mots du pra­ti­cien « enle­vez la culotte ». Voi­là ce à quoi nous avons droit. J’ap­pa­rente cela à du viol, oui, un viol légal, cet acte réa­li­sé sans expli­ca­tion, sans récon­fort, et plus encore lorsque la patiente n’a pas le choix.
      Kri­ti, vous n’êtes pas une cho­chotte, ras­su­rez-vous. Quant à votre der­nière phrase, je n’au­rais pas pu mieux dire. Les blouses blanches ne sont pas toutes-puis­santes, et nous n’a­vons pas à endu­rer ces exa­mens intru­sifs.

      • Kriti dit :

        Je viens de voir votre réponse Andréa. Et je me suis dit que j’a­vais quand même oublié une par­tie de l’his­toire. Deux jours plus tard, après avoir par­lé de ce moment très désa­gréable avec plu­sieurs per­sonnes et m’être ren­due compte que les abus médi­caux étaient bien trop fré­quents, j’ai agis.
        J’ai appe­lé ma gyné­co­logue avec qui je m’en­tends très bien et je lui ai racon­té cet épi­sode. Extrê­me­ment cho­quée et révol­tée, elle a appe­lé immé­dia­te­ment la radio­logue en ques­tion pour l’in­cen­dier et lui faire com­prendre que ses pra­tiques étaient inac­cep­tables. Elle m’a ensuite dit que plus jamais elle n’orienterait quel­qu’un vers ce cabi­net. Et depuis, à chaque fois que je vais chez un méde­cin dans la région, je raconte ma mésa­ven­ture et donne le nom de ce méde­cin irres­pon­sable, pour qu’ils n’en­voient pas leurs patients auprès d’elle. C’est une petite revanche, mais elle me fait du bien!
        Ade­lante!

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